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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDELEC
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CID
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CID
CIDELEC, SAS

Numéro de dépôt :
3834500
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
26/05/2031
CID de CIDELEC

Présentation de la marque CID

Déposée le 26 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDELEC domicilié(e) 20 Rue des Métiers, 49130 SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 592 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEGEZ KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie domicilié(e) 5 bis Boulevard du Maréchal Foch, 49100 ANGERS - France.

La marque CID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CID arrivera à expiration en date du 26 mai 2031.

CIDELEC a également déposé les autres marques suivantes : L ART D'ECLAIRER , CIDELEC , CID102 , O ZEN , PNEAVOX ,


CIDELEC, SAS - 20 Rue des Métiers, 49130 SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France - SIREN 378592539


DEGEZ KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie - 5 bis Boulevard du Maréchal Foch, 49100 ANGERS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 15 mai 2012 - Rejet partiel n°575878 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2020 n°2754964 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-21

Appareils électroniques y compris appareils portatifs, à savoir : appareils de collecte, de surveillance, d'affichage de données graphiques ou autres données, y compris tables traçantes et écrans de visualisation.